Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SPO
/
RUGBY TIME LE NEWS GRATUIT DE L'OVALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBY TIME LE NEWS GRATUIT DE L'OVALE
SPO EURL

Numéro de dépôt :
97695079
Date de dépôt :
11/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2007

Présentation de la marque RUGBY TIME LE NEWS GRATUIT DE L'OVALE

Déposée le 11 septembre 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUGBY TIME LE NEWS GRATUIT DE L'OVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SPO domicilié(e) AUDINE, 40230 BENESSE MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 674 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François PAYOT EURL SPO - France.

La marque RUGBY TIME LE NEWS GRATUIT DE L'OVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY TIME LE NEWS GRATUIT DE L'OVALE est expirée depuis le 11 septembre 2007.

SPO a également déposé les autres marques suivantes : BOULANGER, C'EST MON METIER , LES NOBLES METIERS , DELTA FX , SOMEO , STYLE TIME SNOW & SKIWEAR MAGAZINE , DELTA INNOVATION , NOTRE PREMIER SOUCI, LA QUALITE , MOUNTAIN CHALLENGE , LE PAIN, UNE TRADITION , LE PAIN, L'AMI DE VOTRE SANTE


SPO EURL - AUDINE, 40230 BENESSE MAREMNE - France - SIREN 341674331


Monsieur François PAYOT EURL SPO - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373545 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

- Journal - Vêtements - Articles de sport à l'exception des chaussures et des tapis

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].